Statuts

Articles

• Statuts de l’association La Passerelle
  13 mai 2008

  L’assemblée générale extraordinaire du 13 mai 2008 valide les nouveaux statuts de l’association dont vous trouverez une copie ci-dessous.

• Statuts & modes de gestion des lieux de musiques actuelles
  18 juin 2007

  Ce document a pour but de présenter, de manière synthétique et rapide, les différents modes de gestion et d’exploitation d’un équipement culturel, avec les possibilités actuelles de la législation française.
  Une collectivité territoriale, quelle qu’elle soit, ayant décidé de la construction d’un équipement, doit rapidement décider du type de gestion à mettre en place, avec son incidence sur le montage juridique. Cette décision implique des répercussions importantes (...)

• Convention d’Objectifs (2007-2008-2009)
  27 janvier 2007

  Du Grand Mix Scène de Musiques Actuelles
  Projet artistique et culturel 2007 - 2008 - 2009